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1.1 Introduction
Hatshepsut-sarl.com est le site de la société Hatshepsut sarl, l’Editeur, 9, rue de la
Frette 95240 Cormeilles En Parisis SARL au capital de 22867 euros RCS Pontoise B 381 889
799 APE 6202A.
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1.2 Propriété intellectuelle
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1.3 Responsabilité de l’éditeur et accès au site
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1.4 Lien Hypertexte
L’Editeur Hatshepsut sarl autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à
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- que l’accès aux pages contenant ces liens soit gratuit.
Toutefois, aucune page de l’Editeur Hatshepsut sarl ne pourra être associée à des sites à
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découler de la méconnaissance des interdictions précitées.
Plus généralement, les liens hypertextes externes mis en place et les contenus des sites de
tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur
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1.5 Données personnelles
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à l'adresse suivante : Hatshepsut Sarl, 9 rue de la Frette 95240 Cormeilles-en-Parisis.
1.6 Modification des conditions d’utilisation
L’Editeur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les
présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son
exploitation.
1.7 Droit applicable
L’utilisation du présent site est régie par le droit français, quel que soit le lieu
d’utilisation. En cas de d’éventuel litige le tribunal de Pontoise est compétent.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez
nous écrire à l’adresse suivante : Hatshepsut sarl 9, rue de la Frette 95240 Cormeilles En
Parisis.
Textes de lois de référence :
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des
prestataires techniques.